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Auteur SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (8)
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Approvisionnement Ă©conomique du pays / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (1983)
Titre : Approvisionnement économique du pays Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE Editeur : Berne : Chancellerie fédérale Année de publication : 1983 Importance : 108 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Matières : DEFENSE NATIONALE (SUISSE)
POLITIQUE ECONOMIQUEMention de responsabilité : Chancellerie fédérale Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=11325 Chancellerie fĂ©dĂ©rale. Approvisionnement Ă©conomique du pays. Berne : Chancellerie fĂ©dĂ©rale, 1983. 108 p. .
CENAC cote : BR 972. CENAC matières : DEFENSE NATIONALE (SUISSE) / POLITIQUE ECONOMIQUEExemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut BR 972 Imprimé La Chaux-de-Fonds Compactus BV (5) Pas de prêt (8) Pas de prĂŞt
Arrêté fédéral sur l'organisation de l'armée (organisation des troupes) ( du 18 décembre 1924) / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (1925)
Titre : ArrĂŞtĂ© fĂ©dĂ©ral sur l'organisation de l'armĂ©e (organisation des troupes) ( du 18 dĂ©cembre 1924) Type de document : texte imprimĂ© Auteurs : SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE Editeur : Berne : [Chancellerie fĂ©dĂ©rale] AnnĂ©e de publication : 1925 Importance : Pag. mult. Format : 22 cm Note gĂ©nĂ©rale : Recueil des lois fédérales, no 4, 4 février 1925 Langues : Français (fre) Matières : HISTOIRE MILITAIRE
ARMEE (SUISSE)Mention de responsabilité : [Chancellerie fédérale] Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=11326 [Chancellerie fĂ©dĂ©rale]. ArrĂŞtĂ© fĂ©dĂ©ral sur l'organisation de l'armĂ©e (organisation des troupes) ( du 18 dĂ©cembre 1924). Berne : [Chancellerie fĂ©dĂ©rale], 1925. Pag. mult. .
CENAC cote : BR 503. CENAC matières : ARMEE (SUISSE) / HISTOIRE MILITAIREExemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut BR 503 Imprimé La Chaux-de-Fonds Compactus BV (5) Pas de prêt (8) Pas de prĂŞt
Constitution fédérale de la Confédération suisse ; Constitution du canton de Vaud du 1er mars 1885 / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE ([19--])
Titre : Constitution fédérale de la Confédération suisse ; Constitution du canton de Vaud du 1er mars 1885 Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE Editeur : [s.n.] Année de publication : [19--] Importance : 89 p. Format : 16 cm Langues : Français (fre) Matières : ADMINISTRATION Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=11327 Constitution fédérale de la Confédération suisse ; Constitution du canton de Vaud du 1er mars 1885. [S.l.] : [s.n.], [19--]. 89 p. .
CENAC cote : BR 1076. CENAC matières : ADMINISTRATIONExemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut BR 1076 Imprimé La Chaux-de-Fonds Compactus BV (5) Fonds René Bovard Pas de prêt (8) Pas de prĂŞt
Droit pénal militaire : état le 1er janvier 1983 / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (1983)
Titre : Droit pénal militaire : état le 1er janvier 1983 Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE Editeur : Berne : Chancellerie fédérale Année de publication : 1983 Importance : 48 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Matières : ARMEE (SUISSE)
JUSTICE MILITAIREIndex. dĂ©cimale : 343.01 Législation sur l'armée et la défense (dont les tribunaux militaires) Mention de responsabilité : éd. par la Chancellerie fédérale Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=2027 Ă©d. par la Chancellerie fĂ©dĂ©rale. Droit pĂ©nal militaire : Ă©tat le 1er janvier 1983. Berne : Chancellerie fĂ©dĂ©rale, 1983. 48 p. .
CENAC cote : 343.01 SUI. CENAC matières : ARMEE (SUISSE) / JUSTICE MILITAIREDroit pénal militaire : état le 1er juillet 1980 / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (1980)
Titre : Droit pénal militaire : état le 1er juillet 1980 Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE Editeur : Berne : Chancellerie fédérale Année de publication : 1980 Importance : Pag. Mult. + 31 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Matières : ARMEE (SUISSE)
JUSTICE MILITAIREIndex. dĂ©cimale : 343.01 Législation sur l'armée et la défense (dont les tribunaux militaires) Mention de responsabilité : éd. par la Chancellerie fédérale Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=2028 Ă©d. par la Chancellerie fĂ©dĂ©rale. Droit pĂ©nal militaire : Ă©tat le 1er juillet 1980. Berne : Chancellerie fĂ©dĂ©rale, 1980. Pag. Mult. + 31 p. .
CENAC cote : 343.01 SUI. CENAC matières : ARMEE (SUISSE) / JUSTICE MILITAIREDroit du service civil / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (2004)
PermalinkMessage concernant des ouvrages militaires et des acquisitions de terrain (Programme des constructions de 1987) : du 9 mars 1987 / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (1987)
PermalinkRapport sur le plan directeur de l'armée : du 29 mai 1985 / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (1985)
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